Bulletin officiel n° 6 du 10 février 2022

Contingent annuel - année 2022-2023

Congés pour recherches ou conversions thématiques accordés sur proposition des sections du Conseil national des universités

Arrêté du 19-1-2022 (NOR : ESRH2202145A)

Titres et diplômes

Habilitation de l'université Paris XIII à délivrer un diplôme universitaire permettant l'usage du titre d'ostéopathe

Arrêté du 21-1-2022 (NOR : ESRS2123187A)

Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance du diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée

Arrêté du 21-1-2022 (NOR : ESRS2202478A)

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 5-1-2022 (NOR : ESRS2201791S)

Centres hospitaliers et universitaires

Personnel enseignant et hospitalier

Circulaire du 6-1-2022 (NOR : ESRH2200547C)

Nomination

Directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Montpellier

Arrêté du 19-1-2022 (NOR : ESRS2202005A)

Médiatrice académique

Arrêté du 31-1-2022 (NOR : MENB2203373A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification

Arrêté du 17-1-2022 (NOR : MENA2202030A)

Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la jeunesse et des sports : modification

Arrêté du 17-1-2022 (NOR : MENA2201957A)

Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission paritaire d'établissement commune à l'université d'Aix-Marseille et à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Arrêté du 27-1-2022 (NOR : ESRH2203678A)

Nomination au comité ministériel d'audit interne des ministères chargés de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Décision du 19-01-2022 (NOR : MENI2202193S)

Vacance de fonctions

Directeur ou directrice de l'École et Observatoire des sciences de la Terre

Avis (NOR : ESRS2201793V)