Bulletin officiel n° 6 du 10 février 2022
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
NOR :
MENA2202030A
Arrêté : du 17-1-2022
Émetteur :
MENJS - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêté du 1-7-2011 ; arrêté du 14-1-2019Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de :
Christian Mertz, représentant titulaire du SNPTES
Lire :
Nouria Aït-Atmane, représentante titulaire du SNPTES
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Nouria Aït-Atmane, représentante suppléante du SNPTES
Lire :
Pas de suppléant désigné
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 17 janvier 2022
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale
Marie-Anne Lévêque
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale
Marie-Anne Lévêque