bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Cneser

Convocation

nor : ESRS1100335S

Décision du 25-10-2011

ESR - DGESIP

Par décision de la présidente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire, en date du 25 octobre 2011, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche le mardi 13 décembre 2011 à 9 h.