Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011
Élections
Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

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Mouvement du personnel

Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers

Article 1 - Sont proclamés membres élus représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers :
Membres titulaires hors classe :
-  Yves Estève, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
- Jacques Ledig, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg.
Membres suppléants hors classe :
- François Gontier, professeur de l'Ensam hors classe à l'institut universitaire de technologie de Bourges.
- Monsieur Michel Bocquet, professeur de l'Ensam hors classe à l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.
Membres titulaires classe normale :
- Monsieur Michel Moulin, professeur de l'Ensam à l'institut universitaire de technologie de Marseille.
-  Philippe Denier, professeur de l'Ensam à l'institut national des sciences appliquées de Strasbourg.
Membres suppléants classe normale :
- Bénédicte Haÿne-Lecocq, professeur de l'Ensam à l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.
- Patrick Chanot, professeur de l'Ensam à l'École normale supérieure de Cachan.
 
Article 2
- La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
 
Fait le 3 novembre 2011

Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile

Annexe
Résultats des élections à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers


Conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 avril 2011 et de la note de service n° 2011-0005 du 8 avril 2011 (publiés au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche n° 18 du 5 mai 2011), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers a eu lieu le 21 octobre 2011.
Les élections ont donné les résultats suivants :
Hors-classe :
- 2 sièges de titulaires
- 2 sièges de suppléants
Classe normale :
- 2 sièges de titulaires
- 2 sièges de suppléants
Inscrits : 234
Votants : 124
Blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 122
Quotient électoral : -
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste Apensam 122
Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Liste Apensam 4
Sont élus représentants du personnel :
Hors-classe :
- Yves Estève, titulaire (Apensam)
- Jacques Ledig, titulaire (Apensam)
- François Gontier, suppléant (Apensam)
- Monsieur Michel Bocquet, suppléant (Apensam)
Classe normale :
- Monsieur Michel Moulin, titulaire (Apensam)
- Philippe Denier, titulaire (Apensam)
- Bénédicte Haÿne-Lecocq, suppléant (Apensam)
- Patrick Chanot, suppléant (Apensam)