Habilitation à délivrer la capacité de médecine d'urgence

Article 1 - L'habilitation à délivrer le diplôme de capacité en médecine d'urgence est accordée à compter de l'année université 2015-2016, aux universités et pour les durées suivantes :

- universités de Bordeaux, Caen, Grenoble, Lyon-I et Saint-Étienne pour une durée d'un an, soit jusqu'à l'année universitaire 2015-2016 incluse ;

- universités d'Angers, Brest, Clermont-Ferrand-I, Dijon, Nantes, Rennes-I et Rouen pour une durée de deux ans, soit jusqu'à l'année universitaire 2016-2017 incluse ;

- universités d'Aix-Marseille, Amiens, Lorraine, Poitiers, Reims, Strasbourg et Tours pour une durée de trois ans, soit jusqu'à l'année universitaire 2017-2018 incluse ;

- universités Paris-V, Paris-VI, Paris-VII et Paris-XIII pour une durée de quatre ans, soit jusqu'à l'année universitaire 2018-2019 incluse.

Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 2 septembre 2015