Accréditation des établissements d'enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l'université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)
Article 1 - À compter de l'année universitaire 2016-2017, les établissements d'enseignement supérieur :
| Aix-Marseille Université | Université Paris-13 |
| Université de Brest | Université de Poitiers |
| Université du Havre | Université de Reims |
| Université de La Rochelle | Université Rennes-1 |
| Université de Limoges | Université de Toulon |
| Université du Littoral | Université Toulouse-3 |
| Université Lyon-1 | Université de Tours |
| Université du Mans | Engees Strasbourg |
| Université de Montpellier | INP Toulouse |
| Université de Nice | Insa Toulouse |
| Université Paris-7 | Institut Mines Telecom (Mines Albi-Carmaux) |
| Université Paris-11 | Observatoire de Paris |
| Université Paris-12 |
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sont accrédités en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Article 2 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, les présidents, présidentes, directeurs, directrices des établissements d'enseignement supérieur ci-dessus mentionnés et les recteurs et rectrices des académies concernées sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet