Bulletin officiel n°23 du 29 juin 2017
Conseils, comités, commissions
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieur d'arts et métiers : modification
NOR :
ESRH1700022A
Arrêté : du 1-6-2017
Émetteur :
MESRI - DGRH A2-2
Vu code électoral ; code de l'éducation ; loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-451 du 28-5-1982 modifié ; arrêté du 6-5-1988 modifié
Article 1 - L'arrêté du 6 février 2015 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers est ainsi modifié :
Au lieu de :
- Laurent Carraro, directeur général de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris,
Lire :
- Laurent Champaney, directeur général de l'École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 1er juin 2017
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy