bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification

nor : MENA1700506A

Arrêté du 11-10-2017

MEN - MESRI - SAAM A1

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 21-1-2012 ; arrêté du 24-2-2015 modifié

Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 24 février 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre de l'A&I - Unsa :

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Isabelle Laborde

Lire :

Isabelle Kortian

Au titre du SGEN-CFDT :

En qualité de représentant titulaire du personnel :

Au lieu de :

Johnny Calderaro

Lire :

Catherine Jobin-Roux

En qualité de représentant suppléant du personnel :

Au lieu de :

Catherine Jobin-Roux

Lire :

Vincent Larroque

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 11 octobre 2017

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin