Bulletin officiel n°36 du 26 octobre 2017
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
NOR :
MENA1700506A
Arrêté : du 11-10-2017
Émetteur :
MEN - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 ; arrêté du 21-1-2012 ; arrêté du 24-2-2015 modifié
Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 24 février 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au titre de l'A&I - Unsa :
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Isabelle Laborde
Lire :
Isabelle Kortian
Au titre du SGEN-CFDT :
En qualité de représentant titulaire du personnel :
Au lieu de :
Johnny Calderaro
Lire :
Catherine Jobin-Roux
En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
Catherine Jobin-Roux
Lire :
Vincent Larroque
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 11 octobre 2017
Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin