Bulletin officiel n°45 du 6 décembre 2018
Conseils, comités, commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
NOR :
MENA1800354A
Arrêté : du 16-11-2018
Émetteur :
MENJ - MESRI - SAAM A1
Vu arrêté 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition des représentants du SNPMEN-FO
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentants suppléants:
Au lieu de :
- Claudine Chauvet
Lire :
- Hélène Laulié
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 16 novembre 2018
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque