Bulletin officiel n° 40 du 31 octobre 2019
Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d'administration centrale du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation : modification
NOR :
MENA1900379A
Arrêté : du 14-10-2019
Émetteur :
MENJ - MESRI - SAAM A1
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 2011-184 du 15-2-2011 modifié ; arrêtés du 1-7-2011 et du 14-10-2019
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 14 janvier 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° En qualité de représentante titulaire du personnel :
Au lieu de :
- Catherine Jobin-Roux, représentant le Sgen-CFDT
Lire :
- Marie-Hélène Prieur, représentant le Sgen-CFDT
2° En qualité de représentant suppléant du personnel :
Au lieu de :
- Marie-Hélène Prieur, représentant le Sgen-CFDT
Lire :
- Jeannette Kouta-Begnaken, représentant le Sgen-CFDT
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 14 octobre 2019
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque