Bulletin officiel spécial n°9 du 3 octobre 2019
Accréditation de la communauté d'universités et établissements université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Bulletin officiel spécial n°9 du 3 octobre 2019

Bulletin officiel spécial n°9 du 3 octobre 2019

Accréditation de la Communauté d'universités et d'établissements Hesam université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation du Conservatoire national des arts et métiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École nationale supérieure d'arts et métiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de la communauté d'universités et établissements université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'École des hautes études en sciences sociales en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris I en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris II en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de Sorbonne Université en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation du Muséum national d'histoire naturelle en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris III en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris V en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris VII en vue de la délivrance des diplômes nationaux

Accréditation de l'université Paris XIII en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut national des langues et civilisations orientales en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut de physique du globe de Paris en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Accréditation de l'Institut d'études politiques de Paris en vue de la délivrance du diplôme national de doctorat
NOR : ESRS1900233A
Arrêté : du 27-8-2019
Émetteur : MESRI - DGESIP B1-1
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; avis du Cneser

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2019-2020, la communauté d'universités et établissements université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.

 

Article 2 - L'établissement délivre le doctorat dans le cadre des écoles doctorales accréditées dont la liste est jointe en annexe. Il le délivre seul ou conjointement, selon les conditions précisées dans l'annexe.

 

Article 3 - Cet arrêté annule et remplace l'arrêté du 21 mai 2019.

 

Article 4 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur de l'académie de Paris et le président de la communauté d'universités et établissements université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University sont chargés de l'exécution du présent arrêté.

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, et par délégation,
Pour le chef de service de la stratégie de contractualisation, du financement et de l'immobilier, et par délégation,
Le sous-directeur du dialogue contractuel,
Gérard Maillet

 

Annexe

Liste des diplômes