bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée

Accréditation d'universités

nor : ESRS2010148A

Arrêté du 14-4-2020

MESRI - DGESIP A1-4

Vu Code de l'éducation et notamment article D. 636-73 et suivants ; Code de la santé publique et notamment article R. 4301-1 et suivants ; arrêté du 18-7-2018 modifié ; avis du Cneser du 17-9-2019, du 15-10-2019, du 20-11-2019 et du 6-1-2020

Article 1 - À compter de l'année universitaire 2019-2020, les universités mentionnées aux 1° à 16° ci-dessous sont accréditées à délivrer le diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée :

1° Les universités d'Angers et de Tours sont accréditées pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale ;

- psychiatrie et santé mentale.

2° L'université de Dijon est accréditée pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale.

3° L'université Côte d'Azur est accréditée pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- psychiatrie et santé mentale.

4° L'université de Reims est accréditée pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale ;

- psychiatrie et santé mentale.

5° L'université d'Aix-Marseille est accréditée pour la mention suivante :

- psychiatrie et santé mentale.

6° L'université de Paris est accréditée pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale ;

- psychiatrie et santé mentale.

7° Les universités Clermont Auvergne, Grenoble Alpes, Lyon I et Saint-Étienne sont accréditées pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale ;

- psychiatrie et santé mentale.

8° L'université de Bordeaux est accréditée pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale.

9° L'université de Limoges est accréditée pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale ;

- psychiatrie et santé mentale.

10° Les universités Sorbonne Université et Paris XII sont accréditées pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- oncologie et hémato-oncologie ;

- maladie rénale chronique, dialyse, transplantation rénale ;

- psychiatrie et santé mentale.

11° L'université Paris XIII est accréditée pour les mentions suivantes :

- pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires ;

- psychiatrie et santé mentale.

12° L'université de Brest est accréditée pour la mention suivante :

- psychiatrie et santé mentale.

13° L'université Rennes I est accréditée pour la mention suivante :

- psychiatrie et santé mentale.

14° Les universités de Caen et de Rouen sont accréditées pour la mention suivante :

- psychiatrie et santé mentale.

15° L'université de Montpellier est accréditée pour la mention suivante :

- psychiatrie et santé mentale.

16° L'université de Nantes est accréditée pour la mention suivante :

- psychiatrie et santé mentale.

Article 2 - La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 14 avril 2020

Le ministre des Solidarités et de la Santé,
Pour le ministre et par délégation,
La cheffe de service adjointe à la directrice générale de l'offre de soins,
Stéphanie Decoopman

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation, et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Anne-Sophie Barthez