Bulletin officiel n° 23 du 6 juin 2024
Organisation générale
Commission d’enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l’environnement
Liste - JO du 5-5-2024 (NOR : CTNR2412078K)
Vocabulaire du droit
Liste - JO du 15-5-2024 (NOR : CTNR2412524K)
Enseignement supérieur et recherche
Sanctions disciplinaires
Relevé des sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des enseignants affectés dans l’enseignement supérieur en 2023
Relevé de sanctions disciplinaires (NOR : ESRH2409711X)
Mouvement du personnel
Nomination
Délégué régional académique adjoint à la recherche et à l’innovation pour la région Bretagne
Arrêté du 7-5-2024 (NOR : ESRR2413072A)
Délégué régional académique adjoint à la recherche et à l’innovation pour la région Hauts-de-France
Arrêté du 7-5-2024 (NOR : ESRR2413091A)
Délégué régional académique adjoint à la recherche et à l’innovation pour la région Île-de-France
Arrêté du 7-5-2024 (NOR : ESRR2413118A)
Directrice générale du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Crous) de Bourgogne-Franche-Comté (groupe II)
Arrêté du 14-5-2024 (NOR : ESRD2413760A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Nomination à l’Institut universitaire de France
Arrêté du 22-5-2024 (NOR : ESRS2413993A)
Vacance de poste
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Fichier
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998