Bulletin officiel n° 27 du 4 juillet 2024
Organisation générale
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la santé et de la médecine (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
Liste - JO du 19-6-2024 (NOR : CTNR2415496K)
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Accréditation d’universités en vue de la délivrance du diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire
Arrêté du 24-6-2024 (NOR : ESRS2417328A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 13-6-2024 (NOR : ESRH2416278S)
Enseignements secondaire et supérieur
Brevet de technicien supérieur
Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel - session 2026
Note de service du 20-6-2024 (NOR : ESRS2416038N)
Personnels
Services de santé étudiante
Convention type garantissant l’indépendance professionnelle des médecins directeurs des services de santé étudiante
Convention du 17-6-2024 (NOR : ESRS2416767X)
Mouvement du personnel
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de l’Institut polytechnique de Grenoble
Arrêté du 17-6-2024 (NOR : ESRS2416505A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Désignation au conseil scientifique de l’École normale supérieure
Arrêté du 18-6-2024 (NOR : ESRS2416755A )
Désignation au conseil d’administration de l’École normale supérieure
Arrêté du 24-6-2024 (NOR : ESRS2417627A)
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification
Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417514A)
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire locale compétente à l’égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de l’administration centrale - Modification
Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417535A)
Désignation des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche - Modification
Arrêté du 24-6-2024 (NOR : MENA2417735A)
Vacance de fonctions
Directeur ou directrice de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Reims
Avis (NOR : ESRS2416936V )
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998