Nomination des membres du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche – Modification
Vu Code général de la fonction publique ; décret n° 2014-133 du 17-2-2014 modifié ; décret n° 2020-1427 du 20-11-2020 modifié ; arrêté du 28-4-2022 modifié ; arrêté du 3-1-2023 modifié
Article 1 – L’article 2 de l’arrêté du 3 janvier 2023 susvisé est modifié comme suit :
- Dans le I., les mots « Isabelle Kortian » sont remplacés par les mots « Valérie Gaudin-Mercier » ;
- Dans le II., les mots « Valérie Gaudin-Mercier » sont remplacés par les mots « Jean-Paul Guillien ».
Article 2 – Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 13 février 2025,
Pour la ministre d’État, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Pour la ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff