Article 1 - Les dispositions générales des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » sont fixées conformément à l'annexe 1 du présent arrêté. Elles déterminent notamment les règles de validation, de compensation et de progression dans le cursus de formation, conformément à l'article 17 de l'arrêté du 6 décembre 2019 susvisé.

Article 2 - Les programmes nationaux de chacune des spécialités suivantes de licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » sont définis aux annexes 2 à 25 du présent arrêté :

- carrières juridiques ;

- carrières sociales ;

- chimie ;

- génie biologique ;

- génie chimique-génie des procédés ;

- génie civil-construction durable ;

- génie électrique et informatique industrielle ;

- génie industriel et maintenance ;

- génie mécanique et productique ;

- génie thermique et énergie ;

- gestion administrative et commerciale des organisations ;

- gestion des entreprises et des administrations ;

- gestion logistique et transport ;

- hygiène-sécurité-environnement ;

- information-communication ;

- informatique ;

- mesures physiques ;

- métiers du multimédia et de l'Internet ;

- packaging, emballage et conditionnement ;

- qualité, logistique industrielle et organisation ;

- réseaux et télécommunications ;

- science et génie des matériaux ;

- statistique et informatique décisionnelle ;

- techniques de commercialisation.

Article 3 - Les articles 1er et 2 entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2021-2022.

Article 4 - I- Sont abrogés à compter de la rentrée universitaire 2021-2022 pour les étudiants entrant en première année de formation d'un institut universitaire de technologie :

1° L'arrêté du 7 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités, modifié par les arrêtés des 20 juillet 2016 et 25 octobre 2016 ;

2° L'arrêté du 15 mai 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités, modifié par l'arrêté du 11 avril 2017 ;

3° L'arrêté du 19 juin 2013 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités.

Les étudiants en cours de formation à la date de publication du présent arrêté poursuivent leur formation selon la réglementation applicable avant l'entrée en vigueur du présent arrêté jusqu'à l'année universitaire 2022-2023. À la rentrée universitaire 2023-2024, les étudiants encore en formation intègrent l'année de licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » correspondante.

II- Les 22°, 23° et 25° du I de l'article 2 de l'arrêté du 27 novembre 2020 susvisé sont supprimés à compter de la rentrée universitaire 2021-2022 pour les étudiants entrant en première année de formation d'un institut universitaire de technologie.

Les étudiants en cours de formation à la date de publication du présent arrêté poursuivent leur formation selon la réglementation applicable avant l'entrée en vigueur du présent arrêté jusqu'à l'année universitaire 2022-2023. À la rentrée universitaire 2023-2024, les étudiants encore en formation intègrent l'année de licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » correspondante.

Article 5 - Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Article 6 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mai 2021