Nomenclature relative au niveau de diplôme

Nomenclature des diplômes par niveau. Ces diplômes sont présentés en regard du baccalauréat et des niveaux de diplômes tels qu'entendus par l'Éducation nationale et le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.

Publié le

Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles

Nomenclature relative au niveau de diplôme
Années après le Bac Titre du diplôme Niveau de diplôme
- CAP, BEP Niveau 3 (anciennement V)
Bac Baccalauréat, DAEU, Capacité en droit, DSP Niveau 4 (anciennement IV)
Bac + 2 DEUG, BTS, DUT, DEUST Niveau 5 (anciennement III)
Bac + 3 Licence, Licence LMD, licence professionnelle, BUT Niveau 6 (anciennement II)
Bac + 4 Maîtrise Niveau 6 (anciennement II)
Bac + 5 Master, DEA, DESS, diplôme d'ingénieur Niveau 7 (anciennement I)
Bac + 8 Doctorat, habilitation à diriger des recherches Niveau 8 (anciennement I)