Nomenclature relative au niveau de diplôme

Nomenclature des diplômes par niveau. Ces diplômes sont présentés en regard du baccalauréat et des niveaux de diplômes tels qu'entendus par l'éducation nationale et le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Nomenclature des diplômes

Cadre national des certifications professionnelles

Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019

Nomenclature relative au niveau de diplôme
Années après le Bac	Titre du diplôme	Niveau de diplôme
-	CAP, BEP	Niveau 3 (anciennement V)
Bac	Baccalauréat	Niveau 4 (anciennement IV)
Bac + 2	DEUG, BTS, DUT, DEUST	Niveau 5 (anciennement III)
Bac + 3	Licence, Licence LMD, licence professionnelle	Niveau 6 (anciennement II)
Bac + 4	Maîtrise	Niveau 6 (anciennement II)
Bac + 5	Master, DEA, DESS, diplôme d'ingénieur	Niveau 7 (anciennement I)
Bac + 8	Doctorat, habilitation à diriger des recherches	Niveau 8 (anciennement I)