bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 42 du 17 novembre 2011

Ressources

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Organisation générale

École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attribution de fonctions

Arrêté du 27-8-2011 - J.O. du 3-11-2011

MEND1124639A

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Commerce international à référentiel commun européen » : modification

Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011

ESRS1115838A

BTS

« Bâtiment » : modification

Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011

ESRS1119052A

Personnels

Instances représentatives du personnel de l'Inria

Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances

Arrêté du 23-9-2011

ESRH1100323A

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 8-11-2011

MENA1100515A