Bulletin officiel n° 42 du 17 novembre 2011
Organisation générale
École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Attribution de fonctions
Arrêté du 27-8-2011 - J.O. du 3-11-2011 (NOR : MEND1124639A)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Commerce international à référentiel commun européen » : modification
Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011 (NOR : ESRS1115838A)
« Bâtiment » : modification
Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011 (NOR : ESRS1119052A)
Personnels
Instances représentatives du personnel de l'Inria
Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances
Arrêté du 23-9-2011 (NOR : ESRH1100323A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Arrêté du 28-10-2011 (NOR : MCCB1125296A)
Nomination au conseil d'orientation de l'établissement public France expertise internationale
Arrêté du 21-10-2011 (NOR : ESRC1100326A)
Nomination
Administrateur provisoire du centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte
Arrêté du 19-10-2011 (NOR : ESRS1100322A)
Administrateur provisoire de l'École d'ingénieurs Denis-Diderot (EIDD) de l'université Paris VII
Arrêté du 21-10-2011 (NOR : ESRS1100325A)
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