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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement
supérieur, de la Recherche
et de l'Innovation

Édité par le MESRI, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 42 du 17 novembre 2011

Organisation générale

École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Attribution de fonctions

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Commerce international à référentiel commun européen » : modification

Personnels

Instances représentatives du personnel de l'Inria

Prorogation et réduction du mandat des membres de certaines instances

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'orientation de l'établissement public France expertise internationale

Nomination

Administrateur provisoire du centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte

Nomination

Administrateur provisoire de l'École d'ingénieurs Denis-Diderot (EIDD) de l'université Paris VII

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