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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement
supérieur, de la Recherche
et de l'Innovation

Édité par le MESRI, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

Organisation générale

Enseignement supérieur et recherche

École nationale des chartes

Programme du concours d'admission - session 2012

École nationale des chartes

Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2012

Enseignements secondaire et supérieur

Écoles normales supérieures

Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2012

Personnels

Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé

Modalité des mouvements - rentrée 2012

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales

Élections

Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers

Élections

CAP ministérielle des administrateurs civils

Élections

CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire

Élections

CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques

Élections

CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Élections

CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement

Élections

CAPN des professeurs de lycée professionnel

Élections

CAPN des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

Élections

CAPN des conseillers principaux d'éducation

Élections

CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues

Renouvellement de mandat

Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Renouvellement de mandat

Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

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