Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011
Organisation générale
CNESER
Convocation
Décision du 15-11-2011 (NOR : ESRS1100356S)
Convocation
Décision du 15-11-2011 (NOR : ESRS1100355S)
Enseignement supérieur et recherche
École nationale des chartes
Programme du concours d'admission - session 2012
Arrêté du 8-11-2011 (NOR : ESRS1100351A)
Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée en 2012
Arrêté du 17-11-2011 (NOR : ESRS1100358A)
Enseignements secondaire et supérieur
Écoles normales supérieures
Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2012
Circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR : ESRS1129967C)
Personnels
Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
Modalité des mouvements - rentrée 2012
Note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR : MENH1129155N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : ESRR1100354A)
Élections
Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Arrêté du 3-11-2011 (NOR : ESRH1100350A)
CAP ministérielle des administrateurs civils
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100526A)
CAPN des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100528A)
CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100529A)
CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100530A)
CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100531A)
CAPN des professeurs de lycée professionnel
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100532A)
CAPN des conseillers principaux d'éducation
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100535A)
CAPN des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100536A)
Élections
CAPN des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENH1100533A)
Renouvellement de mandat
Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR : MENA1109742A)
Membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR : MENA1109751A)
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