Bulletin officiel n° 29 du 19 juillet 2012

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions : modification

Arrêté du 15-6-2012 (NOR : MENA1200252A)

Attributions de fonctions : modification

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENA1200293A)

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'École nationale de l'aviation civile

Arrêté du 26-6-2012 (NOR : ESRS1200258A)

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'École nationale de l'aviation civile

Arrêté du 26-6-2012 (NOR : ESRS1200259A)

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2012-2013

Circulaire n° 2012-0012 du 22-6-2012 (NOR : ESRS1226780C)

Groupements de spécialités de BTS

Évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2013

Note de service n° 2012-0013 du 25-6-2012 (NOR : ESRS1226221N)

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2012

Arrêté du 7-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR : ESRS1224978A)

Enseignement privé

Reconnaissance par l'État de l'établissement privé « AFBB/École » - association pour la formation de la biochimie et de la biologie - académie de Paris

Arrêté du 1-6-2012 - J.O. du 30-6-2012 (NOR : ESRS1222021A)

Professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation

Cahier des charges de la formation

Arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR : MENE1222101A)

Avancement

Taux de promotion au 8ème échelon spécial de l'échelle 6 du corps des magasiniers des bibliothèques pour les années 2012, 2013 et 2014

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 30-6-2012 (NOR : ESRH1222897A)

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les années 2012, 2013 et 2014

Arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 5-7-2012 (NOR : ESRH1222698A)

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de titres, diplômes, formations ou qualifications en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques

Arrêté du 22-6-2012 (NOR : ESRH1200254A)

Nomination

Secrétaire général de l'académie de Bordeaux

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : MENH1200287A)

Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs Sud-Alsace

Arrêté du 22-6-2012 (NOR : ESRS1200253A)

Directeur de l'institut des sciences et techniques de l'ingénieur (ISTIA)

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : ESRS1200256A)

Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'École nationale d'arts et métiers pour l'année 2011

Arrêté du 29-6-2012 (NOR : ESRH1200264A)

Titres et diplômes

Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2011

Arrêté du 27-6-2012 (NOR : ESRS1200257A)

Recrutement

Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe

Avis du 8-7-2012 - J.O. du 8-7-2012 (NOR : MENI1227134V)

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