Bulletin officiel n° 41 du 8 novembre 2012
Enseignement supérieur et recherche
École normale supérieure de Lyon
Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours d'admission : modification
Arrêté du 12-10-2012 (NOR : ESRS1200357A)
Élections
Renouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des Crous
Circulaire n° 2012-0023 du 29-10-2012 (NOR : ESRS1237077C)
CNESER
Sanctions disciplinaires
Décisions du 15-5-2012 (NOR : ESRS1200329S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 30-5-2012 (NOR : ESRS1200326S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 4-6-2012 (NOR : ESRS1200328S)
Sanction disciplinaire
Décision du 5-6-2012 (NOR : ESRS1200327S)
Enseignements secondaire et supérieur
Diplôme des métiers d'art
Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA
Note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR : ESRS1235006N)
Diplôme supérieur d'arts appliqués
Procédure de demande d'autorisation d'ouverture des formations conduisant au DSAA
Note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR : ESRS1235041N)
Personnels
Élections
Remplacement de membres élus du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Avis du 15-10-2012 (NOR : ESRR1200370V)
Remplacement de membres élus des conseils scientifiques d'institut du Centre national de la recherche scientifique
Avis du 15-10-2012 (NOR : ESRR1200371V)
CNESER
Sanctions disciplinaires
Décisions du 3-4-2012 (NOR : ESRS1200342S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 22-5-2012 (NOR : ESRS1200341S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 26-6-2012 (NOR : ESRS1200335S)
Santion disciplinaire
Décision du 5-6-2012 (NOR : ESRS1200378S)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination du président de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Arrêté du 5-10-2012 (NOR : ESRR1200359A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
Arrêté du 15-10-2012 (NOR : ESRS1200358A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998