bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 41 du 8 novembre 2012

Enseignement supérieur et recherche

École normale supérieure de Lyon

Conditions d'admission des élèves et programmes spécifiques des concours d'admission : modification

Élections

Renouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des Crous

CNESER

Sanctions disciplinaires

CNESER

Sanctions disciplinaires

CNESER

Sanctions disciplinaires

CNESER

Sanction disciplinaire

Enseignements secondaire et supérieur

Diplôme des métiers d'art

Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA

Diplôme supérieur d'arts appliqués

Procédure de demande d'autorisation d'ouverture des formations conduisant au DSAA

Personnels

Élections

Remplacement de membres élus du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique

Élections

Remplacement de membres élus des conseils scientifiques d'institut du Centre national de la recherche scientifique

CNESER

Sanctions disciplinaires

CNESER

Sanctions disciplinaires

CNESER

Sanctions disciplinaires

CNESER

Santion disciplinaire

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination du président de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art

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