bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n° 12 du 21 mars 2013

Ressources

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Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 16-3-2013

ESRF1243534A

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants extérieurs participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par l'Institut national d'études démographiques

Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 16-3-2013

ESRF1243543A

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants extérieurs participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par l'institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 16-3-2013

ESRF1243563A

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants extérieurs participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par l'institut de recherche pour le développement

Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 16-3-2013

ESRF1243567A

Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants extérieurs participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement et de formation organisées par l'Institut national de la recherche agronomique

Arrêté du 6-2-2013 - J.O. du 16-3-2013

ESRF1243569A