Bulletin officiel n° 40 du 31 octobre 2013
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Chimiste » définition et conditions de délivrance : rectificatif
Rectificatif du 7-10-2013 (NOR : ESRS1316144Z)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 1-10-2013 (NOR : ESRH1300306A)
Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR
Arrêté du 7-10-2013 (NOR : MENH1300477A)
Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Arrêté du 8-10-2013 (NOR : MENF1300485A)
Nomination au conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
Arrêté du 28-10-2013 (NOR : ESRS1300308A)
Nomination
Directeur du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Versailles
Arrêté du 27-9-2013 (NOR : ESRH1300307A)
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