Bulletin officiel n°39 du 23 octobre 2014

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire « tous domaines »

Liste du 5-8-2014 - J.O. du 5-8-2014 (NOR : CTNX1416797K)

Vocabulaire des sports

Liste du 20-8-2014 - J.O. du 20-8-2014 (NOR : CTNX1417697K)

Vocabulaire de l'informatique

Liste du 22-8-2014 - J.O. du 22-8-2014 (NOR : CTNX1419323X)

Vocabulaire de l'informatique et de l'Internet

Liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR : CTNX1420450X)

Vocabulaire de la biologie

Liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR : CTNX1420162X)

Vocabulaire du droit et des sciences humaines

Liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR : CTNX1419591X)

Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel intitulé France université numérique

Arrêté du 24-9-2014 (NOR : MENS1401172A)

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 8-4-2014 (NOR : MENS1401170S)

Sanctions disciplinaires

Décisions du 13-5-2014 (NOR : MENS1401169S)

Sanctions disciplinaires

Décisions du 27-5-2014 (NOR : MENS1401175S)

Sanctions disciplinaires

Décisions du 17-6-2014 (NOR : MENS1401186S)

Sanction disciplinaire

Décision du 24-6-2014 (NOR : MENS1401168S)

Santions disciplinaires

Décisions du 3-9-2014 (NOR : MENS1401185S)

Conseils, comités et commissions

Nomination à une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 26-9-2014 (NOR : MENR1401173A)

Nomination au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 30-9-2014 (NOR : MENS1401189A)

Nomination

Chargé de mission pour la recherche et la technologie : modification

Arrêté du 23-9-2014 (NOR : MENR1401174A)

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