bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

Ressources

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Organisation générale

Cneser

Convocation

Décision du 17-11-2014

MENS1401235S

Enseignement supérieur et recherche

Grade de master

Attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine

Arrêté du 10-11-2014

MENS1401238A

Écoles normales supérieures

Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires - session 2015

Circulaire n° 2014-0020 du 13-11-2014

MENS1426233C

Cneser

Sanctions disciplinaires

Décisions du 14-10-2014

MENS1401236S

Enseignements secondaire et supérieur

Formation - stages

Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages

Décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014

MENS1422390D

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion

Arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014

MENS1424911A

BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification

Arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014

MENS1424903A