Bulletin officiel n°1 du 1er janvier 2015
Enseignement supérieur et recherche
Régime des études
Certificat de capacité d'orthoptiste
Arrêté du 20-10-2014 - J.O. du 17-12-2014 (NOR : MENS1427226A)
Fondation partenariale
Autorisation de prorogation de la fondation partenariale « Institut méditerranéen des métiers de la longévité I2ML »
Arrêté du 17-11-2014 (NOR : MENS1401263A)
École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
École normale supérieure de Rennes
Programmes des concours d'admission en première année et des concours d'admission en cycle master
Arrêté du 28-11-2014 (NOR : MENS1401261A)
Conditions d'admission des élèves, spécifiques aux concours
Arrêté du 28-11-2014 (NOR : MENS1401262A)
Enseignements secondaire et supérieur
Partenariat
Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
Protocole d'accord du 6-11-2014 (NOR : MENE1400726X)
Personnels
CHSCT de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Création
Arrêté du 4-12-2014 - J.O. du 23-12-2014 (NOR : MENH1428446A)
CHSCT du MESR
Orientations stratégiques - année universitaire 2014-2015
Note du 24-11-2014 (NOR : MENH1401255X)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 21-11-2014 (NOR : MENR1401252A)
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Arrêté du 25-11-2014 (NOR : MENR1401256A)
Conseils, comités, commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Arrêté du 26-11-2014 (NOR : MENR1401258A)
Nomination
Directeur général des services de l'université Rennes 2 Haute-Bretagne
Arrêté du 14-11-2014 (NOR : MENH1401259A)
Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Versailles
Arrêté du 19-11-2014 (NOR : MENH1400711A)
Directeur de l'Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand
Arrêté du 24-11-2014 (NOR : MENS1401257A)
Directeur de l'Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement
Arrêté du 27-11-2014 (NOR : MENS1401260A)
Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Arrêté du 2-12-2014 (NOR : MENS1401266A)
Délégué régional à la recherche et à la technologie
Arrêté du 18-12-2014 (NOR : MENR1401210A)
Médiateurs académiques
Arrêté du 17-12-2014 (NOR : MENB1400722A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998