Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2015
Enseignement supérieur et recherche
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 15-12-2015 (NOR : MENS1501119S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 16-12-2014 (NOR : MENS1501113S)
Enseignements secondaire et supérieur
BTS
« Tourisme », définition et conditions de délivrance : modification
Arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR : MENS1506465A)
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
Arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR : MENS1506464A)
Personnels
Agents affectés à Mayotte
Prise en charge des frais de voyage de congés administratifs et des frais de changement de résidence
Circulaire n° 2015-072 du 17-4-2015 (NOR : MENF1509401C)
Formation
L'université d'été - Belc 2015, les métiers du français dans le monde
Lettre du 22-4-2015 (NOR : MENY1500278X)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
Arrêté du 27-3-2015 (NOR : MENH1501118A)
Nominations
Membres juniors de l'Institut universitaire de France
Arrêté du 31-3-2015 (NOR : MENS1501115A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998