Bulletin officiel n°42 du 12 novembre 2015
Enseignement supérieur et recherche
Reconnaissance par l'État
École d'enseignement supérieur privée « école des ressources humaines » - « IGS RH »
Arrêté du 9-10-2015 (NOR : MENS1500641A)
Instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Modification
Arrêté du 19-10-2015 (NOR : MENS1500639A)
Examens et concours
Utilisation des calculatrices électroniques aux examens et concours de l'enseignement scolaire, au diplôme de comptabilité et gestion (DCG), au diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG), au diplôme d'expertise comptable (DEC) et au brevet de technicien supérieur (BTS), à compter de la session 2018
Circulaire n° 2015-178 du 1-10-2015 (NOR : MENS1523092C)
Écoles normales supérieures
Débouchés offerts à partir de la banque d'épreuves littéraires - session 2016
Circulaire n° 2015-181 du 22-10-2015 (NOR : MENS1524908C)
Mouvement du personnel
Élections
Remplacement de membres élus de sections et d'une commission interdisciplinaire du Comité national de la recherche scientifique
Avis du 5-11-2015 (NOR : MENR1500654V)
Nomination
Administrateur provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Toulouse au sein de l'université Toulouse-II
Arrêté du 22-10-2015 (NOR : MENS1500652A)
Délégué régional à la recherche et à la technologie
Arrêté du 2-11-2015 (NOR : MENR1500640A)
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