Bulletin officiel n°45 du 7 décembre 2015
Organisation générale
Cneser
Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
Décision du 3-11-2015 (NOR : MENS1500692S)
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Protection sociale complémentaire
Enseignement supérieur et recherche
Enseignement privé
Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENS1500709A)
Reconnaissance par l'État
Établissement d'enseignement supérieur technique privé Strate école de design
Arrêté du 12-11-2015 (NOR : MENS1500706A)
Sécurité
Mesures de sécurité applicables dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche après les attentats du 13 novembre 2015
Circulaire n° 2015-211 du 4-12-2015 (NOR : MENB1529813C)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Arrêté du 10-11-2015 (NOR : MENS1500707A)
Conseils, comités et commissions
Nominations
Nomination
Directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Arrêté du 20-11-2015 (NOR : MENS1500735A)
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