bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°45 du 7 décembre 2015

Ressources

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Organisation générale

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Décision du 3-11-2015

MENS1500692S

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Protection sociale complémentaire

Personnels des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports : avenant à la convention cadre du 1er juillet 2009

Avenant du 30-10-2015

MENH1500708X

Enseignement supérieur et recherche

Enseignement privé

Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général

Arrêté du 10-11-2015

MENS1500709A

Reconnaissance par l'État

Établissement d'enseignement supérieur technique privé Strate école de design

Arrêté du 12-11-2015

MENS1500706A

Sécurité

Mesures de sécurité applicables dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche après les attentats du 13 novembre 2015

Circulaire n° 2015-211 du 4-12-2015

MENB1529813C

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur

Arrêté du 10-11-2015

MENS1500707A

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification

Arrêté du 10-11-2015

MENI1500710A

Nominations

Présidents de jury de concours et examens professionnalisés réservés de recrutement et d'examens professionnels d'avancement de grade dans divers corps de personnels des bibliothèques - année 2016

Arrêté du 5-11-2015

MENH1500694A