Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2016
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Délégation de gestion entre services
Exécution financière
Convention du 25-5-2016 (NOR : MENA1600441X)
Enseignement supérieur et recherche
Enseignement supérieur privé d'intérêt général
Qualification d'établissement
Arrêté du 8-6-2016 (NOR : MENS1600425A)
Études médicales
Habilitation d'universités à délivrer le diplôme d'État de sage-femme
Arrêté du 14-6-2016 (NOR : MENS1600437A)
Enseignements secondaire et supérieur
Classes préparatoires économiques et commerciales de seconde année
Thème de culture générale pour l'année 2016-2017
Arrêté du 8-6-2016 (NOR : MENS1600424A)
Brevets et diplômes
Organisation de la session 2017 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
Arrêté du 9-6-2016 (NOR : MENS1600435A)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'administration du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
Arrêté du 13-6-2016 (NOR : MENS1600434A)
Nomination des membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé : modification
Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENS1600438A)
Détachement
Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l'académie de Lyon
Arrêté du 16-6-2016 (NOR : MENH1600473A)
Nomination
Directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Décret du 31-5-2016 - J.O. du 2-6-2016 (NOR : MENH1612284D)
Directeur général des services (DGS) de l'École normale supérieure de Cachan (groupe II)
Arrêté du 13-6-2016 (NOR : MENH1600431A)
Délégué régional à la recherche et à la technologie
Arrêté du 21-6-2016 (NOR : MENR1600429A)
Directeur général des services de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (groupe II)
Arrêté du 22-6-2016 (NOR : MENH1600471A)
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble
Arrêté du 15-6-2016 (NOR : MENS1600445A)
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