Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016
Enseignement supérieur et recherche
Diplômes
Accréditation de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France (IAVFF) en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 29-8-2016 (NOR : MENS1600785A)
École nationale des chartes
Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée - année 2017
Arrêté du 17-10-2016 (NOR : MENS1600777A)
Traitement de données
Transfert de responsabilité du traitement de données à caractère personnel dénommé France université numérique (Fun)
Arrêté du 18-10-2016 (NOR : MENS1600787A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décision du 27-9-2016 (NOR : MENS1600791S)
Enseignements primaire et secondaire
Programme d'investissements d'avenir
Orientations pour une expérimentation au lycée professionnel : répondre au besoin de nouvelles compétences pour l'emploi dans la société numérique
Note de service n° 2016-150 du 7-11-2016 (NOR : MENB1628228N)
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination au conseil d'administration de l'École normale supérieure
Arrêté du 19-10-2016 (NOR : MENS1600789A)
Conseils, comités et commissions
Nomination de membres à la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
Arrêté du 17-10-2016 (NOR : MENS1600778A)
Nomination au conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
Arrêté du 27-10-2016 (NOR : MENS1600815A)
Nomination et détachement
Secrétaire général de l'académie de Strasbourg
Arrêté du 26-10-2016 (NOR : MENH1600784A)
Informations générales
Vacance de fonctions
Directeur de l'École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires
Avis (NOR : MENS1600790V)
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