Bulletin officiel n°4 du 24 janvier 2019
Enseignement supérieur et recherche
Accréditation
Délivrance du certificat de capacité d'orthophoniste
Arrêté du 2-1-2019 (NOR : ESRS1900010A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 10-12-2018 (NOR : ESRS1900007S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 10-12-2018 (NOR : ESRS1900008S)
Personnels
Organisations syndicales
Organisations syndicales
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrales des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 14-1-2019 (NOR : MENA1900008A)
Partenariat
Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation de Nancy
Arrêté du 2-1-2019 (NOR : ESRS1900009A)
Médiateurs académiques
Arrêté du 7-1-2019 (NOR : MENB1900018A)
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