Bulletin officiel n°30 du 25 juillet 2019
Organisation générale
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de l'astronomie et de la spatiologie
Liste du 4-6-2019 - J.O. du 4-6-2019 (NOR : CTNR1915113K)
Vocabulaire de la culture : édition, médias et mode
Liste du 25-6-2019 - J.O. du 25-6-2019 (NOR : CTNR1917010K)
Enseignement supérieur et recherche
Diplômes nationaux de licence et de master
Nomenclature des mentions des diplômes : modification
Arrêté du 23-5-2019 -J.O. du 27-6-2019 (NOR : ESRS1912921A)
Titres et diplômes
Diplôme d'archiviste paléographe à des élèves de l'École nationale des chartes - année 2019
Arrêté du 2-7-2019 (NOR : ESRS1900165A)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 17-6-2019 (NOR : ESRS1900162S)
Sanctions disciplinaires
Décisions du 17-6-2019 (NOR : ESRS1900163S)
Enseignements secondaire et supérieur
Brevets et diplômes
Dates d'ouverture et de clôture des registres d'inscription à l'examen du BTS et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale - session 2020
Arrêté du 26-6-2019 (NOR : ESRS1900157A)
Diplômes comptables
Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
Note de service n° 2019-106 du 16-7-2019 (NOR : ESRS1921080N)
Collèges de déontologie des MENJ et MESRI
Participation des inspecteurs généraux aux instances de certains organismes
Avis (NOR : MENH1900261V)
Personnels
Enseignants du second degré
Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2020
Note de service n° 2019-102 du 15-7-2019 (NOR : MENH1915685N)
Mouvement du personnel
Élections
Nomination
Administratrice provisoire de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Rennes au sein de l'université de Brest
Arrêté du 24-7-2019 (NOR : ESRS1900166A)
Nomination
Délégué ministériel au développement durable du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Arrêté du 24-7-2019 (NOR : ESRR1900180A)
Titres et diplômes
Diplôme de conservateur des bibliothèques à des élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 4-7-2019 (NOR : ESRS1900164A)
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