Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2020
Enseignement supérieur et recherche
Enseignement privé
Qualification d'établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général
Arrêté du 23-12-2019 (NOR : ESRS2000003A)
Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Liste des titres et diplômes ouvrant droit à dispenses d'épreuves : modification
Arrêté du 2-1-2020 (NOR : ESRS2000006A)
Collège de déontologie
Processus de sélection des membres de l'Institut universitaire de France
Avis du 13-12-2019 (NOR : ESRH2000005V)
Cneser
Sanctions disciplinaires
Décisions du 27-11-2019 (NOR : ESRS1900310S)
Personnels
Intégration
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décret du 24-12-2019 - J.O. du 26-12-2019 (NOR : MENI1934333D)
Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Arrêté du 24-12-2019 (NOR : ESRS2000004A)
Fin de fonctions
Conseil scientifique en médecine
Arrêté du 3-12-2019 (NOR : ESRS2000007A)
Nomination
Fonctions d'administrateur provisoire de l'École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux de l'institut polytechnique de Grenoble
Arrêté du 23-12-2019 (NOR : ESRS2000002A)
Commission des titres d'ingénieur
Arrêté du 2-1-2020 (NOR : ESRS2000010A)
Médiateurs académiques
Arrêté du 23-12-2019 (NOR : MENB1900494A)
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