Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012
Administration centrale du MESR
Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012

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Nomination

Informations générales

Vacance de fonctions

Attributions de fonctions

NOR : ESRA1200062A
Arrêté : du 10-2-2012
Émetteur : ESR - SAAM A1
Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2010-1452 du 25-11-2010 ; arrêté du 17-5-2006 ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe C de l'arrêté du 23 mai 2006 modifié est modifiée ainsi qu'il suit :
DGESIP B2
Département de la réglementation
Au lieu de : Muriel Pochard
Lire : Sylvie Vasseur, ingénieure de recherche, chef du département, à compter du 1er mars 2012.
 
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 10 février 2012

Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert