Bulletin officiel n° 10 du 8 mars 2012
BTS
« Électrotechnique » : modification
NOR :
ESRS1202465A
Arrêté : du 6-2-2012 - J.O. du 25-2-2012
Émetteur :
ESR - DGESIP
Vu décret n ° 95-665 du 9-5-1995 modifié ; arrêté du 23-1-2006 modifié ; commission professionnelle consultative « métallurgie » du 21-12-2010 et du 6-6-2011 ; CSE du 19-1-2012 ; Cneser du 23-1-2012
Article 1 - L'annexe I de l'arrêté du 23 janvier 2006 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 6 février 2012
Pour le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Patrick Hetzel
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle,
Patrick Hetzel
Nota - Le présent arrêté et son annexe sont mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/