bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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BTS

Métiers de l'esthétique cosmétique parfumerie - option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie, définition et conditions de délivrance : modification

nor : MENS1427946A

Arrêté du 29-12-2014 - J.O. du 3-2-2015

MENESR - DGESIP A1-2

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 643-1 à D. 643-35 ; arrêté du 30-10-2012 ; avis de la commission professionnelle consultative « coiffure, esthétique et services connexes » du 18-11-2014 ; avis du Cneser du 15-12-2014 ; avis du CSE du 18-12-2014

Article 1 - Les dispositions relatives aux savoirs associés notamment le « groupe de compétences communes » figurant en annexe I de l'arrêté du 30 octobre 2012 susvisé, sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe I du présent arrêté.

Article 2 - La définition de l'unité 41 « techniques professionnelles » figurant à l'annexe V du même arrêté, est remplacée par la définition de cette même unité figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Article 3 - La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République.

Fait le 29 décembre 2014

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

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