Bulletin officiel n°1 du 7 janvier 2016
Conseils, comités et commissions
Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR : modification
NOR :
MENH1500806A
Arrêté : du 8-12-2015
Émetteur :
MENESR - DGRH C1-3
Vu loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 48-2042 du 30-12-1948, notamment article 6 ; décret n° 86-442 du 14-3-1986 modifié, notamment articles 5 et 55 ; arrêté du 7-10-2013 modifié
Article 1 - Le 1 de l'article 1er de l'arrêté du 7 octobre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Membre titulaire
Médecine générale
Au lieu du : Dr Christophe Dumon (2e section)
Lire : Dr Olivier Lorin de Reure (2e section).
Article 2 - Le 2 de l'article 1er du même arrêté est modifié ainsi qu'il suit :
Membre suppléant
Médecine générale
Au lieu du : Dr Olivier Lorin de Reure (2e section)
Lire : Dr Sylvain Demanche (2e section).
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 8 décembre 2015
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
et par délégation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin