Bulletin officiel n°1 du 7 janvier 2016
Instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Modification
NOR :
MENS1500784A
Arrêté : du 7-12-2015
Émetteur :
MENESR - DGESIP B1-3
Vu code de l'éducation, notamment articles L. 713-1 et D. 713-1 à D. 713-4 ; arrêté du 25-9-2013, notamment articles 1 et 16 ; avis du comité technique de l'université des Antilles du 29-9-2015 ; délibération du conseil d'administration de l'université des Antilles du 2-10-2015 ; avis du Cneser du 23-11-2015
Article 1 - Le 4° de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
« 4° Antilles :
« a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe.
« b) Institut universitaire de technologie de la Martinique ».
Article 2 - Le recteur de l'académie de la Guadeloupe, chancelier des universités et le président de l'université des Antilles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 7 décembre 2015
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous