bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Modification

nor : MENS1500784A

Arrêté du 7-12-2015

MENESR - DGESIP B1-3

Vu code de l'éducation, notamment articles L. 713-1 et D. 713-1 à D. 713-4 ; arrêté du 25-9-2013, notamment articles 1 et 16 ; avis du comité technique de l'université des Antilles du 29-9-2015 ; délibération du conseil d'administration de l'université des Antilles du 2-10-2015 ; avis du Cneser du 23-11-2015

Article 1 - Le 4° de l'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :

« 4° Antilles :

« a) Institut universitaire de technologie de la Guadeloupe.

« b) Institut universitaire de technologie de la Martinique ».

Article 2 - Le recteur de l'académie de la Guadeloupe, chancelier des universités et le président de l'université des Antilles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 7 décembre 2015

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Simone Bonnafous

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