bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Conseils, comités, commissions

Nomination à la commission des titres d'ingénieurs

nor : ESRS1700179A

Arrêté du 17-10-2017

MESRI - DGESIP A1-5

Vu code de l'éducation, notamment articles R. 642-5 à 8 ; arrêté du 13-9-1985 ; arrêté du 20-5-2014

Article 1 - Sont nommés membres de la commission des titres d'ingénieur pour un mandat courant jusqu'au 30 juin 2018 :

En qualité de membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé :

Au titre de représentant des instituts nationaux polytechniques

- Bernard Pineaux, directeur adjoint de l'École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l'Institut polytechnique de Grenoble

En qualité de membres choisis en raison de leur compétence scientifique et technique :

Au titre des membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur

- Denis Priou, membre permanent du conseil général de l'environnement et du développement durable.

Article 2 - Le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

Fait le 17 octobre 2017

Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et par délégation,
Pour le chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim,
Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,
Rachel-Marie Pradeilles-Duval