Bulletin officiel n°37 du 2 novembre 2017
Conseils, comités, commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
NOR :
MENA1700507A
Arrêté : du 11-10-2017
Émetteur :
MEN - MESRI - SAAM A1
Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 19-12-2014 ; arrêté du 20-1-2015 modifié ; sur proposition des représentants de la mutuelle générale de l'éducation nationale
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 20 janvier 2015 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentants titulaires :
Au lieu de :
- Florence Babault
- Nadia Waëz
Lire :
- Anne Barbero
- Stéfan Gouzouguec
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait le 11 octobre 2017
Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin
Pour la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Le secrétaire général,
Frédéric Guin