Bulletin officiel n°41 du 29 octobre 2020
Conseils, comités, commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale : modification
NOR :
MENA2026772A
Arrêté : du 14-9-2020
Émetteur :
MENJS - SAAM A1
Vu arrêté du 7-3-2013 ; arrêté du 27-12-2018 ; arrêté du 25-1-2019 ; arrêté du 2-5-2019 ;Sur proposition des représentants de l'Unsa Éducation
Article 1 - L'article 1er des arrêtés du 25 janvier et du 2 mai 2019 susvisés est modifié ainsi qu'il suit :
En qualité de représentant titulaire :
Au lieu de :
- Damien Darfeuille
Lire :
- Anne Barbero
En qualité de représentant suppléant :
Au lieu de :
- Sylvie Courtay
Lire :
Damien Darfeuille
Article 2 - La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Fait, le 14 septembre 2020
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et par délégation,
Pour la ministre de l'Enseignement, de la Recherche et de l'Innovation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque
Pour la ministre de l'Enseignement, de la Recherche et de l'Innovation,
La secrétaire générale,
Marie-Anne Lévêque