Bulletin officiel n° 15 du 13 avril 2023
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Dispositions applicables aux personnels ouvriers des œuvres universitaires et scolaires
Décision du 3-4-2023 (NOR : ESRH2309576S)
Rémunération des personnels ouvriers des œuvres universitaires et scolaires
Décision du 3-4-2023 (NOR : ESRH2309581S)
Enseignement supérieur et recherche
Grade de master
Prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'École du Louvre
Arrêté du 13-3-2023 (NOR : ESRS2308158A)
Titres et diplômes
Abrogation de l'arrêté du 30 novembre 2009 relatif à la liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion régis par le décret n° 2006-1706 du 22 décembre 2006 - session 2010
Arrêté du 23-3-2023 (NOR : ESRS2308317A)
Services de santé étudiante
Réforme du dispositif de santé en faveur des étudiants et usagers de l’enseignement supérieur
Circulaire du 27-3-2023 (NOR : ESRS2209470C)
Personnels
Tableau d'avancement
Inscription aux tableaux d’avancement aux deux échelons spéciaux de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche - Année 2023
Arrêté du 14-12-2022 (NOR : MENI2308124A)
Inscription au tableau d’avancement de l’Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche - Année 2023
Arrêté du 1-1-2023 (NOR : MENI2308112A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités
Circulaire du 31-3-2023 (NOR : ESRH2308013C)
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