Bulletin officiel n° 26 du 27 juin 2024
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Bourses et aides aux étudiants
Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2024-2025
Circulaire du 10-6-2024 (NOR : ESRS2413977C)
Services de santé étudiante
Évolution du dispositif Santé Psy Étudiant
Circulaire du 13-6-2024 (NOR : ESRS2415963C)
Personnels
Formation professionnelle
Formation de certains chefs d’établissements publics d’enseignement supérieur
Arrêté du 25-6-2024 (NOR : ESRH2417041A)
Accompagnement du parcours professionnel des chefs d’établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) élus
Circulaire du 25-6-2024 (NOR : ESRH2417044C)
Institut universitaire de France
Campagne de candidatures (promotion 2025)
Circulaire du 7-6-2024 (NOR : ESRS2415046C)
Personnels du second degré
Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur – Année 2025
Note de service du 24-5-2024 (NOR : MENH2407165N)
Mouvement du personnel
Nomination
Directeur général des services (DGS) de l’université Toulouse III - Paul Sabatier (groupe supérieur)
Arrêté du 29-4-2024 (NOR : ESRD2415232A)
Nomination
Médiatrice académique
Arrêté du 7-6-2024 (NOR : MENB2415595A)
Déléguée régionale académique adjointe à la recherche et à l’innovation pour la région Bourgogne-Franche-Comté
Arrêté du 11-6-2024 (NOR : ESRR2415822A)
Informations générales
Services régionaux académiques
Création d’un service régional académique des systèmes d’information dans la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur
Arrêté du 10-6-2024 (NOR : MENG2407096A)
Conseils, comités, commissions
Nomination de nouveaux membres et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Élection du 13-2-2024 (NOR : ESRH2415429X)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998