Nomination des membres du comité social d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche – Modification
Vu Code général de la fonction publique ; décret n° 2014-133 du 17-2-2014 modifié ; décret n° 2020-1427 du 20-11-2020 modifié ; arrêté du 28-4-2022 modifié ; arrêté du 3-1-2023 modifié
Article 1 – L’article 2 de l’arrêté du 3 janvier 2023 susvisé est modifié comme suit :
À compter du 1er août 2024 :
- dans le II., les mots : « Cécilia Kebaili » sont remplacés par les mots : « Jean-Bernard Liegeois ».
À compter du 1er septembre 2024 :
- dans le I., les mots : « Marie-Hélène Laulie » sont remplacés par les mots : « Anne Fauvaud » ;
- dans le II., les mots : « Anne Fauvaud » sont remplacés par les mots : « Emmanuel Picard ».
Article 2 – Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 29 juillet 2024,
Pour la ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Pour la ministre des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, et par délégation,
Pour la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, et par délégation,
Le secrétaire général,
Thierry Le Goff