Bulletin officiel n° 17 du 23 avril 2026
Titres et diplômes
Accréditation de l’Université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR :
ESRS2609514A
Arrêté : du 31-3-2026
Émetteur :
MESRE – DGESIP A1-5
Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; arrêté du 30-5-2025
Article 1 – L’annexe du présent arrêté remplace celle de l’arrêté du 30 mai 2025 accréditant l’Université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux.
Article 2 – Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 31 mars 2026,
Pour le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Émilie Bernardin-Skalen