bo Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Édité par le MESRE, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Titres et diplômes

Accréditation de l’Université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux

nor : ESRS2609514A

Arrêté du 31-3-2026

MESRE – DGESIP A1-5

Vu Code de l'éducation, notamment articles L. 613-1, D. 613-6 et D. 613-7 ; arrêtés du 22-1-2014 ; arrêté du 25-5-2016 ; arrêté du 30-5-2025

Article 1 – L’annexe du présent arrêté remplace celle de l’arrêté du 30 mai 2025 accréditant l’Université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux.

Article 2 – Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 31 mars 2026,

Pour le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Émilie Bernardin-Skalen