Bulletin officiel n° 31 du 20 août 2026
Organisation générale
Commission d’enrichissement de la langue française
Vocabulaire des transports terrestres (termes, expressions et définitions adoptés)
Liste - JO du 23-7-2026 (NOR : CTNR2619046K)
Recommandation sur les équivalents français à donner au terme SAB (scientific advisory board)
Recommandation - JO du 14-7-2026 (NOR : CTNR2617895X)
Enseignement supérieur et recherche
Titres et diplômes
Accréditation des universités d’Angers, de Limoges et de Poitiers en vue de délivrer un troisième cycle court des études pharmaceutiques
Arrêté du 9-7-2026 (NOR : ESRS2621107A)
Accréditation de l’université de Corse à délivrer le diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire
Arrêté du 23-7-2026 (NOR : ESRS2620896A)
Accréditation de l’Université de Bourgogne Europe et de l’Université Marie et Louis Pasteur en vue de délivrer le troisième cycle en sciences odontologiques
Arrêté du 21-7-2026 (NOR : ESRS2620955A)
Accréditation d’établissements publics d’enseignement supérieur à délivrer le diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques
Arrêté du 23-7-2026 (NOR : ESRS2620995A)
Informations générales
Conseils, comités, commissions
Nomination du président, vice-président et secrétaire général au sein du conseil scientifique en pharmacie
Arrêté du 22-7-2026 (NOR : ESRS2621032A)
Nomination à la commission des titres d’ingénieur
Arrêté du 6-8-2026 (NOR : ESRS2617321A)
Nomination des membres du conseil scientifique en médecine
Arrêté du 29-7-2026 (NOR : ESRS2621562A)
Mouvement du personnel
Nomination
Directeur de l'École nationale supérieure des mines de Nancy (Mines Nancy)
Arrêté du 9-7-2026 (NOR : ESRS2619670A)
Directeur de l’école polytechnique universitaire de Bourgogne (Polytech Dijon)
Arrêté du 30-6-2026 (NOR : ESRS2618684A)
Directeur de l'école d'ingénieurs Paoli Tech de l’université de Corse
Arrêté du 19-3-2026 (NOR : ESRS2607918A)
Résultats de recherche d'un bulletin officiel
Résultats de recherche d'un texte
Pour rechercher un texte paru au Bulletin officiel
Pour les textes publiés au Bulletin officiel ou Journal officiel depuis 1987
Pour les Bulletins officiels antérieurs à 1998