Accréditation de l’Université de Bourgogne Europe et de l’Université Marie et Louis Pasteur en vue de délivrer le troisième cycle en sciences odontologiques
Vu Code de l’éducation ; arrêté du 8-4-2013 modifié ; arrêté du 31-3-2011 modifié ; arrêté du 18-10-2017 ; avis du Cneser en date du 16-6-2026
Article 1 – L’Université de Bourgogne Europe est accréditée à délivrer le diplôme d’État de docteur en chirurgie dentaire et le diplôme d’études spécialisées en chirurgie orale à compter de l’année universitaire 2026-2027 et jusqu’à la fin de l’année universitaire 2028-2029.
Article 2 – L’Université Marie et Louis Pasteur est accréditée à délivrer le diplôme d’État de docteur en chirurgie dentaire, le diplôme d’études spécialisées en médecine bucco-dentaire et le diplôme d’études spécialisées en chirurgie orale à compter de l’année universitaire 2026-2027 et jusqu’à la fin de l’année universitaire 2028-2029.
Article 3 – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Fait le 21 juillet 2026,
Pour le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Espace, et par délégation,
L’adjointe au sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,
Katia Siri