bo Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche

Édité par le MESRE, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

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Titres et diplômes

Autorisation de l’école supérieure de design de Troyes à délivrer le diplôme de Designer graphique visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur

nor : ESRS2600627A

Arrêté du 6-1-2026

MESRE – DGESIP A1-5

Vu Code de l’éducation et notamment son article L. 443-2 ; arrêté du 8-3-2001 ; arrêté du 30-7-2018 ; arrêté du 12-1-2023 ; avis du Cneser du 9-12-2025

Article 1 – L’autorisation de l’École supérieure de design de Troyes à délivrer le diplôme de Designer graphique (bac + 3 ; RNCP niveau 6) visé par le ministère chargé de l'enseignement supérieur est renouvelée pour une durée de une année, à compter du 1^er septembre 2026.

Article 2 – Dans le cadre du système d’information sur le suivi de l’étudiant institué par l’arrêté du 30 juillet 2018 susvisé, l’établissement s’engage à fournir annuellement au ministère chargé de l’enseignement supérieur les informations relatives aux effectifs accueillis.

Article 3 – Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 6 janvier 2026,

Pour le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace, et par délégation,
La cheffe du département qualité et reconnaissance des diplômes,
Émilie Bernardin-Skalen