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Bulletin officiel
Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Cneser

Convocation du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

nor : ESRS2216981S

Décision
du 23-5-2022

MESR - CNESER

Par décision du président du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 23 mai 2022, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche :

  • jeudi 15 septembre 2022 ;
  • mercredi 21 septembre 2022 ;
  • mercredi 19 octobre 2022 ;
  • jeudi 20 octobre 2022 ;
  • mercredi 23 novembre 2022 ;
  • jeudi 24 novembre 2022 ;
  • mercredi 14 décembre 2022 ;
  • jeudi 15 décembre 2022.

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